La Société d’histoire de Saint-Romuald (SHSR) détient les droits et les autorisations lui permettant de diffuser les contenus que l’on trouve sur le site WEB y compris les textes, les images, les notices et les premières de couverture (ci-après les « Contenus »). Les Contenus sont protégés par droit d’auteur ou par d’autres droits de propriété intellectuelle sauf en cas de mention à l’effet contraire.

 

L’usager est responsable de s’assurer que son utilisation des Contenus, ainsi que de tous les éléments qui les composent, ne viole aucun droit d’auteur ou tout autre droit. La SHSR n’assume aucune responsabilité à cet égard. Des renseignements utiles sur le droit d’auteur se trouvent sur le site internet de la Commission du droit d'auteur du Canada et sur celui de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada.

La SHSR encourage et permet l’utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d’auteur, de tout autre droit pouvant exister et des présentes conditions d’utilisation.

 

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l’usager doit mentionner le nom de l’auteur ou du créateur, s’il est connu, et mentionner la source, soit la Société d’histoire de Saint-Romuald.

Nous offrons la possibilité de consulter nos archives. Certains frais peuvent s’appliquer.

 

1. Pour avoir accès aux archives et à la collection d’ouvrages de la SHSR, il faut prendre rendez-vous par téléphone au (418) 834-3662 ou par courriel.

2. Compléter le formulaire de consultation.

3. Une personne ressource sera sur place pour vous accueillir et vous aider au besoin dans vos recherches.

4. Le port de gant est obligatoire pour certains documents d’archives.

5. Aucun document manuscrit, photographie ou autre faisant partie des archives ne peut quitter le local de la SHSR. Tous les documents doivent être consultés sur place.

6. Pour toute demande plus importante qu’une recherche personnelle, la description du projet doit apparaître sur le formulaire de consultation et cette demande doit être entérinée par le Conseil d’administration. Le Conseil d’administration se réserve le droit de refuser l’accès aux archives.

- Photocopie sur place  : $  0,20

- Reproduction numérique d’une photo sur papier photo : $  5,00

- Impression professionnelle jusqu’à 11’’ X 14’’ ( 28 cm x35 cm ) : $ 15,00

- Recherche et numérisation effectuées par la personne ressource : $ 30,00 $/heure

- Frais postaux ou d’expédition : À la charge du demandeur.

- Demande d’envergure ou en lien avec un projet à but lucratif : Frais à déterminer par le Conseil d’administration